Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOGEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEA domicilié(e) 280 avenue Napoléon-Bonaparte, 92506 RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698134.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Matériaux de construction non métalliques, asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;ciment, béton, éléments de construction en béton, produits en béton armé, éléments préfabriqués en béton, béton architectonique.Constructions et réparations d'immeubles et de tous édifices; travaux de génie civil, travaux publics, matériaux de construction, notamment d'éléments préfabriqués non métalliques, coulage de béton
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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